Conditions de licence

1. OCTROI DE LICENCE

LessonCraftStudio vous accorde une licence d'utilisation du contenu généré selon votre abonnement :

• Gratuit : Usage éducatif personnel non commercial uniquement

• Core : Usage éducatif commercial dans votre établissement

• Accès Complet : Usage commercial illimité incluant impression à la demande et revente

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Vous conservez vos contenus originaux. Nous conservons les droits sur les éléments de la plateforme. Le contenu généré est licencié selon la Section 1.

3. RESTRICTIONS

Vous ne pouvez pas :

Rétroconcevoir la plateforme
Créer des services concurrents
Sous-licencier l'accès à la plateforme
Retirer les filigranes du contenu gratuit
Utiliser à des fins illégales

4. DISTRIBUTION COMMERCIALE

Impression à la demande : les abonnés Accès Complet peuvent vendre sans limite via les plateformes d'impression à la demande.

Distribution numérique : tous les niveaux peuvent distribuer des versions numériques selon leur licence.

5. RÉSILIATION

Nous pouvons résilier pour violation avec préavis de 30 jours. Le contenu créé pendant un abonnement valide reste sous licence.

6. EXCLUSION DE GARANTIE

Service fourni EN L'ÉTAT sans garanties. Nous ne garantissons pas l'adéquation à des fins spécifiques.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Responsabilité maximale limitée aux frais payés au cours des 12 mois précédents.

8. DROIT APPLICABLE

Droit suédois. Juridiction de Stockholm.

9. MODIFICATIONS

Nous pouvons modifier les conditions avec préavis de 30 jours. L'utilisation continue constitue une acceptation.

10. CONTACT

Pour les questions de licence : license@lessoncraftstudio.com